Mentions légales

Le site Planboisenergiebretagne.fr est le site officiel du programme collectif d’aides publiques pour le développement des chaufferies bois en Bretagne.

Le site Planboisenergiebretagne.fr est la propriété de Fibois Bretagne au sens de l’article L.111.1 du code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images intégrés dans ce site sont la propriété de Fibois Bretagne ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.

Contenu

  • Directeur de publication : Olivier Ferron, délégué général de l’association Fibois Bretagne
  • Administration du site : Charlotte Waerschouwer, Chargée de communication – Fibois Bretagne

Hébergement / Réalisation

  • Hébergement : OVH SAS, 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
  • Réalisation : Agence Hiboost, 74 D Rue de Paris 35000 Rennes

Contact

Pour toutes questions concernant le site, contactez-nous.

Informations mises à disposition

Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l’objet d’annonces légales et/ou du visa des autorités de place. Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. PlanBoisEnergie Bretagne décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à nous contacter par téléphone ou en remplissant le formulaire de contact.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. PlanBoisEnergie Bretagne ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du site de PlanBoisEnergie Bretagne vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Licence de droit d’usage et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc…).

Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L’atteinte à l’un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.

Cookies

Les cookies envoyés par le serveur ont uniquement pour fonction d’améliorer le confort de navigation sur le site. Leur non acceptation par votre navigateur n’entraîne aucune restriction concernant l’accès au contenu.

Ce site utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience utilisateur et de réaliser des statistiques d’audience.

Copyright photos

Page d’accueil…

Ce site utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience utilisateur et de réaliser des statistiques d’audience.
J'accepteJe refuseEn savoir plus